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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVOZYMES BIOLOGICALS FRANCE
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BACTIPLUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BACTIPLUS
NOVOZYMES BIOLOGICALS FRANCE SA Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1426627
Date de dépôt :
04/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2016

Présentation de la marque BACTIPLUS

Déposée le 4 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) NOVOZYMES BIOLOGICALS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTIPLUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVOZYMES BIOLOGICALS FRANCE domicilié(e) 60 route de Sartrouville,78230 LE PECQ (dossier no 2318194) - 78230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 260 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2318194) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BACTIPLUS est expirée depuis le 4 juin 2016.

NOVOZYMES BIOLOGICALS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MICROFRESH


NOVOZYMES BIOLOGICALS FRANCE SA Société Anonyme à Conseil d'Administration - 60 route de Sartrouville,78230 LE PECQ (dossier no 2318194) - 78230 - France - SIREN 438260929


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2318194) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318194 - Publication au BOPI 2006-06-27

Renouvellement sans limitation n°2309588 - Publication au BOPI 2007-07

Renouvellement sans limitation n°2067491 - Publication au BOPI 1996-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Inscription le 13 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435903 - Publication au BOPI 2006-06-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture et les usages domestiques. Activateur biologique à base de cultures de micro-organismes, pour fosses septiques, bacs à graisse, systèmes d'évacuation des eaux usées domestiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.